Projet de révision du RLP: arrêt du 4 novembre 2016

couvertureVoici le document annexé aux 2 délibérations prises le 4 novembre 2016 par le conseil municipal pour arrêter le projet de révision du PLU de Mennecy

Le sommaire ci-dessous rassemble les liens vers chaque section du document, remis aux conseillers municipaux sous la forme d’un CD.

Attention aux échelles sur les documents graphiques. La conversion en PDF ne conserve pas cette échelle quand le document est imprimé sur papier.
Par ailleurs, tout les fichiers en un seul ZIP de 117 MB sont ICI

Sommaire

Tome I: Rapport de présentation

Tome II: Règlement

Tome III: Annexes

  1. Plan de zonage
  2. Zone de publicité règlementée n°1
  3. Zone de publicité règlementée n°2       ZPR n°2 v2
  4. Zone de publicité règlementée n°3
  5. Zone de publicité règlementée n°4
  6. Zone de publicité règlementée n°5
  7. Secteurs sauvegardés
  8. Limite d’agglomération
  9. Arrêté municipal délimitant le périmètre d’agglomération