Projet de révision du PLU, arrêt au 4 novembre 2016

couvertureVoici le document annexé aux 2 délibérations prises le 4 novembre 2016 par le conseil municipal pour arrêter le projet de révision du PLU de Mennecy

Le sommaire ci-dessous rassemble les liens vers chaque section du document, remis aux conseillers municipaux sous la forme d’un CD contenant 32 fichiers PDF.

Attention aux échelles sur les documents graphiques. La conversion en PDF ne conserve pas cette échelle quand le document est imprimé sur papier.

Par ailleurs, tous les fichiers en un seul ZIP de 212 MB sont ICI

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Sommaire

  1. Rapport de présentation

    Parties 1 et 2
    Partie 3
    Partie 4
    Partie 5
    Parties 5, 6, 7, 8

  2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

  3. Orientations d’Aménagement et de Programmation

  4. Règlement : pièces graphiques

    Plan 1 : Plan de zonage – Ensemble du territoire communal
    Plan 2 : Plan de zonage – Partie Nord
    Plan 3 : Plan de zonage – Partie Sud
    Plan 4 : Plan des éléments recensés au titre de l’article L151.19 CU

  5. Règlement : pièces écrites

    5a- Règlement de zones (version adoptée le 4 novembre 2016) 

    5a- Réglement de zones (version mise en ligne le 10 mars 2017)
    5b- Eléments recensés au titre de l’article L151.19 du CU

  6. Servitudes d’Utilité Publique

    6a – Servitudes : pièces graphiques
    6b – Servitudes : pièces écrites
    6c – Plan de Prévention des Risques Inondations de la vallée de l’Essonne

  7. Annexes sanitaires

    1. 7a – Plans des réseaux (Eau potable, Assainissement…)

    2. 7a – Plan des réseaux gaz

    3. 7a – Plan des réseaux electricité

    4. 7b – Zonage d’assainissement

    5. 7c – Notice sanitaire

    6. 7d – Règlements d’assainissement

      1. Assainissement collectif
      2. Assainissement non collectif
  8. Annexes diverses

    8a – Pièces écrites et informations diverses (version du 4 novembre 2016)

    Pièces écrites p 1 à 101 (3 mars 2017)
    Pièces écrites p 102 à 131 (3 mars 2017)
    Pièces écrites p132 à 246 (3 mars 2017)

    8b – Plan des périmètres particuliers
    8c – Plan des droits de préemption